Les satuts insulaires

 

Trois collectivités insulaires : trois statuts différents

 

Trois collectivités insulaires ont été au cœur de l’actualité ces deux dernières semaines : la Corse, la Nouvelle-Calédonie, et Saint Barthélemy… L’occasion de faire le point sur autant de statuts territoriaux différents qui montrent la diversité de la République française.

 

1/ La nouvelle collectivité de Corse

Depuis la loi du 13 mai 1991, la Corse est une collectivité territoriale à statut particulier au sens de l’article 72 al 1er de la Constitution de 1958, divisée en deux départements (Haute Corse et Corse-du-Sud).

À compter du 1er janvier 2018, la « collectivité de Corse » (et non plus « collectivité territoriale de Corse ») deviendra une collectivité à statut particulier en lieu et place de la collectivité territoriale de Corse et des départements de Corse du Sud et de Haute-Corse dont elle exercera les compétences et auxquels elle se substituera « dans tous leurs biens, droits et obligations ainsi que dans toutes les délibérations et actes pris par ces derniers » aux termes de l’article 30 de la loi NOTRe du 7 août 2015 portant ce nouveau statut.

Le 10 décembre dernier a eu lieu l’élection des futurs 63 conseillers qui siègeront à l’Assemblée de Corse. Les électeurs ont voté à 56, 49 % pour la liste Pè a Corsica (« Pour la Corse »), conduite par Gilles Simeoni, actuellement président du Conseil exécutif et figure de proue du nationalisme corse. Devant plusieurs questions posées par la future majorité, notamment, la co-officialité de la langue corse, le statut de résident, et une autonomie législative permettant de tenir compte des spécificités de la Corse qui nécessiteraient une révision de la constitution, le gouvernement a désigné Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’Etat ministre de l’intérieur, pour conduire le dialogue. Attachée à l’identité des territoires, fine diplomate et technicienne des questions territoriales, avec Jacqueline Gourault les « deux parties » disposent de la meilleure personne pour conduire des discussions sous d’heureux auspices.

2/ Le prochain référendum sur la pleine souveraineté en Nouvelle-Calédonie

Le déplacement du Premier ministre Edouard Philippe en Nouvelle-Calédonie qui a eu lieu du 2 au 7 décembre 2017 marque un moment important dans la vie démocratique territoriale de l’archipel.

Collectivité d’outre-mer à statut particulier, son statut unique résulte de l’accord de Nouméa (5 mai 1998), approuvé lors de la consultation électorale du 8 novembre 1998. La loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 avait ensuite fixé le cadre dans lequel s’inscrit l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie pour vingt ans, avec notamment une consultation sur la pleine accession à la souveraineté de la Nouvelle-Calédonie qui doit être organisée d’ici novembre 2018.

La consultation à venir portera ainsi sur le transfert à la Nouvelle-Calédonie des compétences régaliennes, sur l’accès à un statut international de pleine responsabilité et sur l’organisation de la citoyenneté en nationalité.

Avec le consensus obtenu auparavant obtenu par le Premier ministre le 2 novembre 2017 sur la composition des listes électorales pour le référendum sur l’accession de à la pleine souveraineté, il y a lieu d’espérer que la consultation se fera sereinement en tenant légitimement compte du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes.

3/ L’île de Saint-Barthélemy, une collectivité bien particulière…

Au cœur de l’actualité, parce qu’une personne chère aux Français vient d’y être inhumée, nous avons eu envie de vous donner quelques informations sur son organisation institutionnelle.

Située dans l’archipel des petites Antilles, à l’est et au sud-est de l’île de Porto-Rico, qui comprend toutes les Antilles françaises, mais aussi la Barbade, Grenade, Sainte-Lucie, les îles Vierges, entre autres… Saint-Barthélemy est une collectivité d’outre-mer (COM) dotée de l’autonomie au sens de l’article 74 de la Constitution depuis le 15 juillet 2007. Avant le 15 juillet 2007, Saint-Barthélemy était une commune, et un arrondissement dépendant du département d’outre-mer de la Guadeloupe.

L’article 74 confère à une COM un statut défini par une loi organique adoptée après avis de l’assemblée délibérante de la collectivité, le conseil territorial, qui tient compte des intérêts propres de la collectivité. Aux termes ainsi de la loi organique n° 2007-223 du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l’outre-mer, complétée par la loi n° 2007-224 du même jour, la collectivité de Saint Barthélemy fixe les règles applicables en de nombreuses matières, dont la fiscalité, l’urbanisme et la construction, la voirie, l’environnement, la circulation routière, l’aménagement et exploitation des ports maritimes, à l’exception du régime du travail ; l’énergie, le tourisme…

En outre, selon l’article 198 du TFUE, Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, Saint Barthélemy constitue au sens du droit de l’Union un « pays et territoires d’outre-mer » un PTOM qui fait l’objet d’un régime spécial d’association défini par la quatrième partie du traité. En application de cet article, aucunes dispositions générales de ce traité, ni le droit dérivé ne sont applicables aux PTOM sans référence expresse. Nul doute que notre Johnny est au paradis…

129 réponses
  1. g your
    g your dit :

    Whoa! This blog looks exactly like my old one! It’s on a completely
    different topic but it has pretty much the same page
    layout and design. Outstanding choice of colors!

  2. first g
    first g dit :

    I’m gone to say to my little brother, that he should also visit this website on regular basis to obtain updated from most recent gossip.

  3. him g
    him g dit :

    Hmm it appears like your blog ate my first comment (it was super long) so I guess I’ll just sum it up what I submitted and say, I’m thoroughly enjoying
    your blog. I too am an aspiring blog writer but I’m still new to the whole thing.
    Do you have any tips for inexperienced blog
    writers? I’d really appreciate it.

  4. https://artstic.com/groups-2/cbd-oil
    https://artstic.com/groups-2/cbd-oil dit :

    I’m impressed, I have to admit. Rarely do I encounter a blog that’s both
    equally educative and entertaining, and let me tell you, you’ve hit the
    nail on the head. The problem is an issue that too few folks are
    speaking intelligently about. I’m very happy that I stumbled across this in my hunt for something concerning
    this.

  5. tinyurl.com
    tinyurl.com dit :

    Pretty nice post. I simply stumbled upon your weblog and wanted to mention that I’ve really enjoyed surfing around your weblog posts.

    After all I’ll be subscribing for your rss feed and I’m
    hoping you write again soon!

  6. travelnstay.in
    travelnstay.in dit :

    Hello there, I found your blog via Google whilst searching for a comparable subject,
    your website came up, it seems good. I have bookmarked
    it in my google bookmarks.
    Hi there, simply become aware of your weblog through Google, and found that
    it’s really informative. I’m gonna watch out for brussels.
    I will be grateful in case you proceed this in future.
    Lots of other folks will be benefited from your writing.

    Cheers!

  7. cbd oil that works 2020
    cbd oil that works 2020 dit :

    Howdy just wanted to give you a quick heads up. The text in your article seem to be running off the screen in Safari.
    I’m not sure if this is a formatting issue or something to do with internet browser compatibility but
    I figured I’d post to let you know. The layout look great though!
    Hope you get the issue resolved soon. Thanks

  8. best website hosting
    best website hosting dit :

    I was wondering if you ever considered changing the page layout of your site?
    Its very well written; I love what youve got to say.
    But maybe you could a little more in the way of content so people could
    connect with it better. Youve got an awful lot of
    text for only having one or 2 pictures. Maybe you
    could space it out better?

  9. best website hosting
    best website hosting dit :

    Definitely believe that which you stated. Your favourite justification seemed to be on the internet
    the simplest factor to consider of. I say to you, I definitely get irked
    even as other folks consider issues that they plainly do not recognise
    about. You managed to hit the nail upon the highest and also outlined out the
    entire thing with no need side-effects , other people could take a signal.
    Will likely be back to get more. Thanks

  10. cbd vape juice
    cbd vape juice dit :

    I am the manager of JustCBD company (justcbdstore.com) and I am currently seeking to grow my wholesale side of business. It would be great if anybody at targetdomain share some guidance . I considered that the most effective way to do this would be to talk to vape stores and cbd stores. I was hoping if anybody could recommend a reputable website where I can get Vape Shop Marketing Lead List I am presently looking at creativebeartech.com, theeliquidboutique.co.uk and wowitloveithaveit.com. Unsure which one would be the very best option and would appreciate any guidance on this. Or would it be much simpler for me to scrape my own leads? Suggestions?

  11. website hosting
    website hosting dit :

    I really like your blog.. very nice colors & theme.

    Did you make this website yourself or did you
    hire someone to do it for you? Plz reply as I’m looking to design my own blog and would like to find out
    where u got this from. many thanks

  12. Short Sales
    Short Sales dit :

    Your style is unique compared to other folks I’ve read stuff from. I appreciate you for posting when you’ve got the opportunity, Guess I’ll just book mark this web site.

  13. cheap flights tickets
    cheap flights tickets dit :

    I just couldn’t go away your web site prior to suggesting that I extremely loved the
    usual information a person supply in your guests? Is gonna be back
    often in order to investigate cross-check
    new posts

  14. GLR Fasteners
    GLR Fasteners dit :

    An intriguing discussion is definitely worth comment. I believe that you should publish more about this topic, it may not be a taboo matter but generally people don’t discuss such subjects. To the next! Best wishes!!

  15. Fat Fish
    Fat Fish dit :

    I was pretty pleased to discover this page. I need to to thank you for ones time for this particularly wonderful read!! I definitely liked every little bit of it and i also have you book marked to see new things on your blog.

  16. web hosting services
    web hosting services dit :

    Magnificent beat ! I would like to apprentice while you amend
    your web site, how could i subscribe for a blog site? The account helped me a acceptable deal.
    I had been tiny bit acquainted of this your broadcast offered bright clear concept

  17. best hosting
    best hosting dit :

    I used to be recommended this website by means of my cousin. I am no longer certain whether
    this submit is written via him as nobody else know such targeted about my difficulty.
    You’re wonderful! Thank you!

  18. Carey Millie
    Carey Millie dit :

    Your style is really unique compared to other people I have read stuff from. Thank you for posting when you have the opportunity, Guess I’ll just book mark this blog.

  19. cheap flights
    cheap flights dit :

    My coder is trying to convince me to move to .net from PHP.
    I have always disliked the idea because of the expenses.
    But he’s tryiong none the less. I’ve been using WordPress on a number of websites
    for about a year and am worried about switching to another platform.
    I have heard great things about blogengine.net. Is there a way I can transfer all my
    wordpress content into it? Any kind of help would be
    really appreciated!

  20. cheap flights
    cheap flights dit :

    It’s enormous that you are getting thoughts from this piece of writing as well
    as from our discussion made at this place. cheap flights y2yxvvfw

  21. cheap flights
    cheap flights dit :

    What i don’t realize is if truth be told how you’re not really a
    lot more neatly-favored than you may be right
    now. You are very intelligent. You understand thus
    significantly in the case of this matter, produced me for my part believe
    it from numerous numerous angles. Its like men and women aren’t involved until it’s
    one thing to accomplish with Lady gaga! Your personal stuffs great.
    All the time care for it up!

  22. cheap flights
    cheap flights dit :

    Howdy! I could have sworn I’ve visited your blog before but
    after looking at many of the posts I realized it’s new to
    me. Anyhow, I’m certainly happy I stumbled upon it and I’ll
    be book-marking it and checking back regularly!

  23. cheap flights
    cheap flights dit :

    Thanks for ones marvelous posting! I quite enjoyed reading
    it, you happen to be a great author. I will ensure that
    I bookmark your blog and will eventually come back at some point.
    I want to encourage you to continue your great posts, have a nice afternoon!

  24. cheap flights
    cheap flights dit :

    Heya excellent website! Does running a blog similar to this take a lot of work?
    I’ve no understanding of programming but I was hoping to start
    my own blog soon. Anyway, should you have any ideas or
    tips for new blog owners please share. I know this is off topic but I just had to ask.
    Kudos!

  25. black mass
    black mass dit :

    I enjoy what you guys are up too. This kind of clever work and reporting!
    Keep up the fantastic works guys I’ve added you guys to blogroll.

  26. black mass
    black mass dit :

    My spouse and I stumbled over here different page and thought I might check things out.
    I like what I see so i am just following you.
    Look forward to exploring your web page again.

  27. website hosting companies
    website hosting companies dit :

    I really love your blog.. Great colors & theme.
    Did you build this website yourself? Please
    reply back as I’m attempting to create my very own website and want to know where you got this from or what the theme is named.
    Thanks!

  28. web hosting providers
    web hosting providers dit :

    Wonderful goods from you, man. I’ve understand your stuff previous to and
    you are just too great. I really like what you’ve acquired here, certainly
    like what you are saying and the way in which you say it.
    You make it enjoyable and you still take care of to keep it smart.
    I can’t wait to read much more from you. This is really
    a wonderful site.

  29. Leon
    Leon dit :

    Hello it’s me, I am also visiting this website on a regular basis,
    this web site is really good and the viewers are in fact sharing fastidious
    thoughts.

  30. Santo
    Santo dit :

    Howdy! Would you mind if I share your blog with my zynga group?
    There’s a lot of folks that I think would really appreciate your content.

    Please let me know. Thanks

  31. Karma
    Karma dit :

    Hey there would you mind letting me know which webhost you’re utilizing?
    I’ve loaded your blog in 3 different internet
    browsers and I must say this blog loads a lot quicker then most.
    Can you recommend a good hosting provider at a honest price?
    Thanks a lot, I appreciate it!

  32. Freddie
    Freddie dit :

    Pretty great post. I simply stumbled upon your blog
    and wanted to say that I have truly loved surfing around your weblog
    posts. In any case I’ll be subscribing on your rss feed and I hope you write once more very soon!

  33. German
    German dit :

    I appreciate, cause I discovered exactly what I was having a
    look for. You have ended my four day long hunt! God Bless you man. Have
    a great day. Bye

  34. Alfonso
    Alfonso dit :

    Very good website you have here but I was curious about if you knew of any forums
    that cover the same topics discussed in this article?
    I’d really like to be a part of community where I can get responses from other knowledgeable individuals that share the same interest.
    If you have any suggestions, please let me know.

    Many thanks!

  35. Ara
    Ara dit :

    Thank you, I have just been looking for info approximately this subject for a long time and yours
    is the greatest I have came upon so far. But, what in regards
    to the conclusion? Are you sure in regards to the source?

  36. Jessie
    Jessie dit :

    Having read this I believed it was rather informative.
    I appreciate you taking the time and effort to put this article together.
    I once again find myself personally spending a lot of time both
    reading and leaving comments. But so what, it was still worthwhile!

  37. Karin
    Karin dit :

    You are so cool! I do not believe I’ve truly
    read through a single thing like this before. So good to find somebody with original thoughts on this topic.
    Really.. many thanks for starting this up.
    This website is something that’s needed on the web,
    someone with some originality!

  38. Blair
    Blair dit :

    Right now it appears like Expression Engine is the best
    blogging platform available right now. (from what
    I’ve read) Is that what you are using on your blog?

  39. fifa 17 key generator pc
    fifa 17 key generator pc dit :

    I am curious to find out what blog system you’re working with?
    I’m having some minor security problems with my latest website and
    I would like to find something more risk-free. Do you have any suggestions?

  40. Get more info
    Get more info dit :

    Your style is really unique compared to other folks I’ve read stuff from. Thank you for posting when you’ve got the opportunity, Guess I’ll just bookmark this blog.

  41. 真空烘箱
    真空烘箱 dit :

    Hello There. I found your blog using msn. This is a very well written article.
    I’ll be sure to bookmark it and return to read more of
    your useful info. Thanks for the post. I’ll definitely comeback.

  42. noms de tiktok gratuits
    noms de tiktok gratuits dit :

    Pretty nice post. I just stumbled upon your weblog and wanted to say that I have
    truly enjoyed surfing around your blog posts. In any case I’ll be subscribing
    to your feed and I hope you write again soon!

  43. como tener badoo premium gratis
    como tener badoo premium gratis dit :

    This design is wicked! You definitely know how to keep a reader entertained.
    Between your wit and your videos, I was almost moved to start my own blog
    (well, almost…HaHa!) Wonderful job. I really enjoyed what you had to say,
    and more than that, how you presented it. Too cool!

  44. quitar badoo premium
    quitar badoo premium dit :

    I have been surfing online more than three hours today,
    yet I never found any interesting article like yours.

    It’s pretty worth enough for me. In my opinion, if all website owners and bloggers made
    good content as you did, the internet will be a lot more useful than ever before.

  45. badoo premium how much
    badoo premium how much dit :

    Hi! I could have sworn I’ve been to this blog before but after looking at some
    of the posts I realized it’s new to me. Regardless, I’m definitely happy I discovered it
    and I’ll be book-marking it and checking back frequently!

  46. Breast Cancer Treatment
    Breast Cancer Treatment dit :

    You’re so awesome! I don’t think I’ve truly read through anything like that before. So great to discover another person with some genuine thoughts on this topic. Really.. thank you for starting this up. This website is one thing that is required on the internet, someone with some originality!

  47. Additional information
    Additional information dit :

    May I simply say what a relief to discover an individual who genuinely knows what they are talking about online. You actually know how to bring an issue to light and make it important. More people really need to look at this and understand this side of your story. I was surprised that you aren’t more popular since you most certainly possess the gift.

  48. 电化学工作站
    电化学工作站 dit :

    I believe this is among the so much important information for me.
    And i am satisfied studying your article. However want to remark on few normal
    issues, The web site style is wonderful, the articles
    is actually nice : D. Excellent job, cheers

  49. erp
    erp dit :

    Spot on with this write-up, I seriously feel this amazing site needs far more attention. I’ll
    probably be returning to read more, thanks for the advice!

  50. Charla
    Charla dit :

    Amazing! This blog looks exactly like my old one! It’s on a completely different topic but it has pretty much
    the same page layout and design. Outstanding choice of colors!

  51. Tammara
    Tammara dit :

    Greetings! Very useful advice in this particular post! It’s the little changes that
    produce the most important changes. Many thanks for sharing!

  52. Check this Website
    Check this Website dit :

    The next time I read a blog, Hopefully it does not fail me as much as this one. After all, Yes, it was my choice to read through, however I truly thought you would probably have something helpful to say. All I hear is a bunch of moaning about something you can fix if you weren’t too busy searching for attention.

  53. onlyfans hack list
    onlyfans hack list dit :

    I like the helpful information you provide in your articles.
    I will bookmasrk your weblog and check again here regularly.
    I’m quite sure I will learn plenty of new stuff
    right here! Good luck for the next!

  54. Josette
    Josette dit :

    Hi there, I think your blog could possibly be having browser compatibility problems.
    Whenever I look at your blog in Safari, it looks fine however when opening in IE,
    it has some overlapping issues. I simply wanted to give you a quick heads up!
    Besides that, fantastic site!

  55. 真空烘箱
    真空烘箱 dit :

    Hi, I do think this is an excellent blog.

    I stumbledupon it 😉 I am going to revisit once again since i have book-marked it.
    Money and freedom is the greatest way to change, may you be rich and continue to guide other people.

  56. Wendi
    Wendi dit :

    Thank you for sharing your thoughts. I truly appreciate your efforts and I will be waiting for
    your further write ups thanks once again.

  57. 特快国际文件
    特快国际文件 dit :

    I do consider all of the ideas you’ve presented to your post.
    They are very convincing and will definitely work.
    Still, the posts are very brief for beginners. May you please prolong them a bit from subsequent time?
    Thank you for the post.

Les commentaires sont désactivés.